Information et consentement

Le traitement des données à caractère personnel nécessite au préalable le consentement libre, éclairé et exprès du patient (ou de ses représentants, qui sont les parents pour les patients de moins de 18 ans), recueilli après que le médecin lui ait fait connaître l’étude. Les informations communiquées sont résumées dans un document écrit remis au patient. Le patient peut retirer à tout moment son consentement et s’opposer à l’utilisation de ses données.

L’enfant dès qu’il est en âge de comprendre l’information délivrée est invité à s’exprimer sur sa participation ou son refus à la recherche.

Si l’étude n’implique pas un médicament, le consentement écrit n’est pas toujours obligatoire. Par contre, les informations communiquées sont résumées dans un document écrit remis aux parents et au patient qui peuvent s’opposer à l’utilisation de ses données. S’ils acceptent, le médecin atteste de leur « non opposition » à la récupération et aux traitements des données collectées par écrit dans son dossier médical.

Pour en savoir plus, consulter le livret « La participation de mon enfant à une recherche clinique sur le cancer « .